Sylvain Berrios

De: Sylvain Berrios
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juillet 2026
par le Sénat dans sa séance du même jour, ces commissions
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commissions mixtes paritaires
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000054396074(source JORF)
composition
08 Juillet 202608/07/2026
De: Sylvain Berrios
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000054264426(source JORF)
désignation
17 Juin 202617/06/2026
De: Sylvain Berrios
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000054264426(source JORF)
cessation de fonction
17 Juin 202617/06/2026
De: Sylvain Berrios
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000054257327(source JORF)
désignation
16 Juin 202616/06/2026
De: Sylvain Berrios
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000054257327(source JORF)
cessation de fonction
16 Juin 202616/06/2026
De: Sylvain Berrios
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053788491(source JORF)
désignation
10 Avril 202610/04/2026
De: Sylvain Berrios
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053788491(source JORF)
cessation de fonction
10 Avril 202610/04/2026
De: Sylvain Berrios
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053749732(source JORF)
désignation
02 Avril 202602/04/2026
De: Sylvain Berrios
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053749732(source JORF)
cessation de fonction
02 Avril 202602/04/2026
De: Sylvain Berrios
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053734967(source JORF)
désignation
31 Mars 202631/03/2026
De: Sylvain Berrios
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053734967(source JORF)
cessation de fonction
31 Mars 202631/03/2026
De: Sylvain Berrios
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053723856(source JORF)
désignation
27 Mars 202627/03/2026
De: Sylvain Berrios
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053723856(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 202627/03/2026
De: Sylvain Berrios
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053569627(source JORF)
désignation
25 Février 202625/02/2026
De: Sylvain Berrios
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053569627(source JORF)
cessation de fonction
25 Février 202625/02/2026
De: Sylvain Berrios
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053555650(source JORF)
désignation
24 Février 202624/02/2026
De: Sylvain Berrios
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053555650(source JORF)
cessation de fonction
24 Février 202624/02/2026
De: Sylvain Berrios
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052566183(source JORF)
désignation
13 Novembre 202513/11/2025
De: Sylvain Berrios
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052566183(source JORF)
cessation de fonction
13 Novembre 202513/11/2025
De: Sylvain Berrios
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052328963(source JORF)
nomination
01 Octobre 202501/10/2025
De: Sylvain Berrios
Objet:
GROUPE HORIZONS & INDÉPENDANTS
Apparentés
Groupe:
GROUPE HORIZONS & INDÉPENDANTS
GROUPE HORIZONS & INDÉPENDANTS (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052295499(source JORF)
nomination
27 Septembre 202527/09/2025
De: Sylvain Berrios
Objet:
Bureau de la COMMISSIONS
Groupe:
Bureau de la COMMISSIONS
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000051647772(source JORF)
nomination
23 Mai 202523/05/2025
De: Sylvain Berrios
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Val-de-Marne
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Sylvain Berrios
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Val-de-Marne
Groupe:
Commission de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Sylvain Berrios
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050457135(source JORF)
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Sylvain Berrios
Objet:
Bureau de la Commission des affaires européennes
Secrétaires
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050305148(source JORF)
nomination
04 Octobre 202404/10/2024
De: Sylvain Berrios
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050270009(source JORF)
nomination
27 Septembre 202427/09/2024
De: Sylvain Berrios
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050238349(source JORF)
nomination
20 Septembre 202420/09/2024
De: Berrios Sylvain
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Sylvain Berrios
Objet:
Vice-présidents
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032516856(source JORF)
nomination
12 Mai 201612/05/2016
De: Sylvain Berrios
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032512556(source JORF)
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Sylvain Berrios
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032491098(source JORF)
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: Sylvain Berrios
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000414692(source JORF)
nomination
18 Juillet 200218/07/2002